Atelier Esprit Libre – Broderie artisanale & créations personnalisées
Version mise à jour en janvier 2026

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après “CGV”) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.at-espritlibre.fr, édité par Atelier Esprit Libre, entreprise individuelle spécialisée dans la broderie personnalisée, la création artisanale, les accessoires textiles faits main, les cadeaux personnalisés, les casquettes brodées et les articles uniques sur mesure.

L’acheteur reconnaît avoir pris connaissance des CGV avant de valider sa commande.

2. Informations légales

Atelier Esprit Libre
Entreprise Individuelle de Virginie BEZIER
Adresse : 2 avenue des lilas - 44850 SAINT MARS DU DESERT
SIRET : 98457944100010
Email : at-esprit-libre@etik.com
Responsable de la publication : Virginie BEZIER - Atelier Esprit Libre

3. Produits

Atelier Esprit Libre propose :

• des créations artisanales en petites séries

• des produits personnalisés (broderie prénom, message, motif, initiales…)

• des articles semi-mesure personnalisables via la boutique

• des créations 100 % sur mesure (sur devis)

• des drops / collections limitées

• des accessoires & vêtements brodés

Chaque pièce est confectionnée à la main, dans l’atelier, avec des matériaux sélectionnés (coton biologique, fil en polyester recyclé, velours, matières douces…).

Produits artisanaux : variations

Les photos présentes sur le site ne sont pas contractuelles : chaque création étant artisanale, de légères différences de teintes, placement ou texture peuvent apparaître.

4. Créations sur mesure & fichiers de broderie

Les fichiers de broderie, dessins et illustrations utilisés sont créés par Atelier Esprit Libre, testés et adaptés spécialement pour la boutique.

Pour les commandes 100 % sur mesure :

• la créatrice se réserve le droit de refuser un projet si le rendu final ne serait pas optimal

• des frais de traitement et de conception peuvent être ajoutés

• la personnalisation implique l’absence de droit de rétractation (art. L121-20-2 du Code de la consommation)

Pour le semi-mesure :
→ toutes les personnalisations disponibles sont proposées directement via la boutique en ligne.

5. Disponibilité & stock

Atelier Esprit Libre fonctionne en fabrication à la commande et en drops (collections limitées).
Les stocks peuvent varier rapidement, et un produit ajouté au panier ne garantit pas sa réservation.

6. Commandes

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des CGV.

L’acheteur est responsable des informations transmises (texte, prénoms, dates, couleurs, choix de personnalisation).
En cas d’erreur de sa part, la créatrice ne pourra être tenue responsable.

7. Délais de fabrication

Les délais annoncés ne concernent que la fabrication artisanale et ne tiennent pas compte des délais postaux.

• Produits personnalisés : 15 jours ouvrés

• Drops / collections limitées : jusqu’à 3 semaines

• Commandes professionnelles / volumineuses : délai défini par devis

En période de forte activité (Noël, mariages…), les délais peuvent être légèrement rallongés.

8. Tarifs

Les prix sont indiqués en euros (€).
Atelier Esprit Libre étant en micro-entreprise :
→ TVA non applicable (article 293B du CGI).

Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base en vigueur au moment de la commande.

9. Paiement

Le paiement est sécurisé et se fait directement en ligne via les solutions proposées sur le site.

La commande n’est validée qu’une fois le paiement intégral reçu.

10. Livraison

Les commandes sont expédiées en France (et à l’international selon options disponibles).

Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande.

Atelier Esprit Libre n’est pas responsable :

• des retards liés à La Poste ou aux transporteurs

• des colis perdus ou endommagés
  (une solution pourra néanmoins être recherchée ensemble)

Pour les commandes volumineuses ou professionnelles, le retrait à l'atelier peut être proposé sur demande uniquement (pas de réception de clients pour les commandes individuelles).

11. Droit de rétractation

Conformément au Code de la consommation :

❌ Pas de droit de rétractation pour les produits personnalisés

(article L221-28 : biens confectionnés selon les spécifications du client)

Cela concerne :

• broderies personnalisées

• créations sur mesure

• produits modifiés à la demande

✔️ Produits non personnalisés

L’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à réception pour retourner un article non personnalisé.
Frais de retour à la charge du client.
Remboursement sous 14 jours après réception et inspection de l’article.

Les articles doivent être retournés :

• neufs

• non portés

• non lavés

• non détériorés

12. Modifications/annulations

Les commandes personnalisées ne peuvent pas être annulées une fois le travail commencé.
Pour un article non personnalisé, toute demande d’annulation doit être faite rapidement via le formulaire de contact.

13. Propriété intellectuelle

Toutes les créations, broderies, motifs, dessins, fichiers numériques, textes et photographies présents sur le site sont la propriété exclusive d’Atelier Esprit Libre.

Toute utilisation, reproduction ou modification est strictement interdite.

14. Service client

Pour toute question, demande spéciale ou suivi de commande :
at-esprit-libre@etik.com

15. Litiges

En cas de litige, l’acheteur peut contacter :

• Atelier Esprit Libre pour une résolution amiable

• La plateforme européenne de règlement des litiges :
  https://ec.europa.eu/consumers/odr/

Le droit applicable est le droit français.